Modèle à finaliser : remplacez chaque marqueur 【…】 par les informations réelles de la société exploitante, puis faites relire par un conseil juridique.

Mentions légales

Dernière mise à jour : 19 juillet 2026.

Éditeur du service

Le service Upgradr est édité par 【Raison sociale】, 【forme juridique — ex. SAS】 au capital de 【montant】 €, immatriculée au RCS de 【ville】 sous le numéro 【SIREN / RCS】, dont le siège social est situé 【adresse complète】.

Numéro de TVA intracommunautaire : 【FR…】
Directeur / directrice de la publication : 【Nom】
Contact : 【email de contact】 — 【téléphone (optionnel)】

Hébergement

L'application et les données sont hébergées par 【Nom de l'hébergeur】, 【adresse de l'hébergeur】, 【site / contact】.

Propriété intellectuelle

La plateforme Upgradr, sa marque, son interface et son code sont la propriété exclusive de l'éditeur. Les contenus créés par une agence ou un client via la plateforme restent leur propriété, dans les conditions prévues par les CGU.

Signalement

Tout contenu manifestement illicite hébergé via le service peut être signalé à 【email de signalement】, conformément à l'article 6 de la LCEN.